Thomas PERROUD

Professeur de droit public et membre du CERSA, il est spécialiste de droit public comparé, de droit public de l’économie. Ses recherches actuelles portent sur les communs.

Thèmes de recherches

droit comparé 

Publications

Ouvrages

  • La fonction contentieuse des autorités de régulation en France et au Royaume-Uni, soutenue le 6 décembre 2011, sous la direction du Professeur Gérard Marcou et du Professeur John McEldowney, Dalloz, Coll. Nouvelle Bibliothèque des thèses, Volume 127, 2013 ; chron. N. Foulquier, R.F.D.A., « Chronique des thèses », 2013, p. 201.

  • Avec Daniel Borrillo, Penser la GPA, L’Harmattan, Coll. Logiques juridiques, 2021.

  • Avec Jacques Chevallier, Jacques Caillosse, Danièle Lochak, Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative, Lextenso, 2019.

Articles dans des revues à comité de lectures

  • “Une nouvelle illustration de la légalité néolibérale : le pouvoir de dérogation des préfets”, Recueil Dalloz, 2020, pp. 2356.

  • Avec Michael Asimow, Gabriel Bocksang Hola, Marie Cirotteau, Between the Agency and the Court: Ex Ante Review of Regulations, American Journal of Comparative Law, Vol. 68, 2020.

  • “Privatisation, contrats administratifs et droits fondamentaux - L’exemple du marché public du stationnement payant à Paris”, Revue des droits et libertés fondamentaux, 2020 chron. n°82.

  • « La neutralité procédurale du Conseil constitutionnel », La Revue des droits de l’homme, 15-2019.

  • “Les études d’impact dans l’action publique en France : perspective critique et propositions”, in L'analyse d'impact de la réglementation au défi de sa mise en œuvre, Patrick Gibert et Danièle Lamarque (dir.), Politiques et Management Public, Vol.35 n°3-4 (2018), pp. 215-242.

  • « Une cassation participative est-elle possible ? », Recueil Dalloz, 2019. 2423.

  • Avec Susan Rose-Ackerman, « Policymaking and Public Law in France: Public Participation, Agency Independence, and Impact Assessment: A Comparison with the United States », Columbia Journal of European Law, 19(2): 225-312 (2013).

Chapitres d'ouvrages

  • Avec Benjamin Pouchoux, « Une réflexion sur une nouvelle procédure juridictionnelle pour empêcher la capture du juge », in La déontologie des juges en France. État des lieux et propositions d’avenir, Élina Lemaire, Johanne Saison, Élise Untermaier-Kerléo (dir.), Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie, Coll. "Colloques et essais", à paraître.

  • Avec M. Kalogeropoulos, “Accountability of Politicians in France”, Politikerhaftung/The Liabilities of Politicians, H. Koziol (ed.), 2020.

  • « Quel régime de publicité pour le contentieux administratif ? », in La communication des décisions du juge administratif, dir. Pierre Bourdon, LexisNexis, 2020.

  • Avec Bruno Deffains, “La régulation”, in Le droit économique au XXIe siècle - Notions et enjeux, J.-B. Racine (dir.), L.G.D.J., Coll. Droit et Économie, 2020.

  • « La procédure administrative non contentieuse en France », in La codification de la procédure administrative non contentieuse de l’Union européenne, dir. Marc Blanquet, G. Kalflèche, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, Coll. Cahiers Jean Monnet, 2020.

  • « Essai sur les caractères néolibéraux du droit administratif contemporain », in Culture Société Territoires : Mélanges en l'honneur du professeur Serge Regourd, Lextenso, Coll. Institut universitaire Varenne, 2019.

Autres publications

  • Avec B. Deffains, O. d’Ormesson, Politique de concurrence et politique industrielle : pour une réforme du droit européen, Rapport pour la Fondation Robert Schuman, décembre 2019 ; Fondation Robert Schuman, Rapport sur l’état de l’Union, 2020.

 

Enseignements

Droit public de l’économie, Droit de la régulation, Droit public comparé, Droit européen de l’environnement.

Responsabilités universitaires et administratives

Directeur de l’IPAG de Paris

Directeur du DSU Mention Droit administratif