top of page

Blandine Mesnel

Simplifier les politiques agricoles européennes sans renoncer aux exigences environnementales : une voie étroite à construire, métropolitique.eu (en ligne), 3 juin 2024, lien

Jacques Chevallier

L'Etat de droit controversé, La revue des droits de l'homme (en ligne), Actualités Droits-Libertés, n°25, juin 2024, lien

la revue des droits de l'homme.png

Jacques Chevallier

L'administration proactive : nouvelle figure de la relation administrative?, La semaine juridique, édition générale, n°19, mai 2024, pp. 827-833

semaine juridique edit gén.jpeg

Benjamin Loveluck

"Ils ont demandé justice pour le chat martyr" : dans les coulisses numériques d'une indignation collective, Revue française de science politique, vol. 72, n°5, pp. 751-780

rev fr sc po 72_5.jpg
RDSS n4 2023.jpg

Géraldine Aidan, Michel Chauvière et Paul Véron

L'autisme en droit : paradigme d'une nouvelle conception de l'intériorité, RDSS, Droit de la protection sociale, les actions et prestations, Personnes handicapées, n°4, juillet-août 2023, pp. 748-762

Olivier Renaudie

LOPMI ou OVNI, La semaine juridique, Administrations et collectivités territoriales, Dossier, étude, n°13, avril 2023, pp. 16-17

Semaine juridique n°13 2023.jpeg
pouvoirs les gafam.jpg

Lucie Cluzel-Metayer

Contrôler les contenus?, Pouvoirs, Les GAFAM, n°185, avril 2023, pp.111-122

Olivier Renaudie

La LOPMI et le continuum de sécurité : totem ou tabou ?, AJCT, n°3, mars 2023; dossier Sécurité & collectivités, au lendemain de la LOPMI, pp; 140-142

ajct mars23.jpg
rfsp.webp

Thoma Lamb

Fixer les caractéristiques d'un instrument de politique publique controversé : le compteur Linky entre économie d'énergie et économie de marché, RFSP, vol.72, n°3, 2022; pp; 311-332

Actes du Colloque de l'Association française de droit de la santé, septembre 2022, RDSS, Hors-Série 2022, pages 1 à 190

Les mouvements du droit de la santé 1982-2022

20 ans la loi 4 mars 2002.jpg

Michel Borgetto, Frédéric tristram, Claude Evin et Rémi Pellet

Le financement du système de santé : Table ronde, RDSS HS, sept. 2022, pp. 39-52

Olivier Renaudie

La santé : une politique nationale ou territoriale?, RDSS HS, sept. 2022, pp. 29-38

Lucie Cluzel-Metayer

Les données de santé, ou le défi d'un partage sous haute protection, RDSS HS, sept. 2022, pp. 149-158

Maximilien Lanna

Le Conseil constitutionnel et la conservation des données, La semaine juridique, Administrations et collectivités territoriales, surveillance et données, étude, n°50, dec. 2022, pp. 27-31

semaine juridique n°50.jpeg
semaine juridique n°50.jpeg

Marie Cirotteau

La réception du droit de l'Union par le juge administratif français en matière de conservation des données de connexion et de surveillance : la lettre plutôt que l'esprit, La semaine juridique, Administrations et collectivités territoriales, surveillance et données, étude, n°50, dec. 2022, pp. 17-22

Yvonne-Marie Rogez

La fin du droit constitutionnel à l'avortement aux USA : comprendre le renversement des arrêts Roe et Casey, RDSS, Principes généraux. Le droit comparé et étranger. Droit et politiques étrangers, sept-oct 2022, n°5, pp. 858-868

20 ans la loi 4 mars 2002.jpg
20 ans la loi 4 mars 2002.jpg

Géraldine Gadbin-George

Health and are act de 2022 : une réforme suffisante du système de santé britannique ? RDSS, Principes généraux. Le droit comparé et étranger. Droit et politiques étrangers, sept-oct 2022, n°5, pp. 843-857

20 ans la loi 4 mars 2002.jpg

Geneviève Koubi

Services sociaux numériques : usagers traqués, utilisateurs tracés, RDSS, dossier, la dématérialisation des services publics sociaux, sept-oct 2022, n°5, pp.797-803

Lucie Cluzel - Metayer ; Corine Dauchez

Registres publics vs blockchain publique. L'Etat et le notariat face à la révolution blockchain, RDP, n°1, 2022, pp. 101-129

Olivier Renaudie

Les organes administratifs informels, actes de colloques, Droit administratif, LexisNexis, n°8-9, août-septembre 2022, 2630 pp.

Lucie Cluzel - Metayer ; Catherine Prébissy - Schnall

Données publiques et administrations numériques - Procédures administratives numériques spéciales, Jusrisclasseur Administratif, Fasc 109-32, mai 2022

Juliette Ringeisen Biardeaud

“The Continuation of Politics in the Courtroom: Scotland and Strategic Litigation”, dans Stéphanie BORY and Fiona SIMPKINS (eds), The State of the Union, Revue Française de Civilisation Britannique, XXVII-2 | 2022

Anne-Laure Riotte

Le British Council et la coopération culturelle européenne : une réputation à la hauteur des turbulences du Brexit, Politique européenne, n°73, 2021, pp. 90-117

Agathe Piquet

Européanisation, désengagement ou déseuropéanisation? La coopération policière post-Brexit, Politique européenne, n°73, 2021, pp. 58-88

Benjamin Morel

La différenciation territoriale, émergence sans bruit d'un nouveau paradigme, RDP, n°4, 2022, pp. 1053-1080

27246100892280L.jpg

Patrick Le Galès, Yves Surel

Sociologie politique de l'action publique, Le moment du référentiel, RFSP, vol. 71, n°5-6, 2021, pp. 809-826

Natacha Gally

Le marché des hauts fonctionnaires. De l'ENA à l'INSP, Esprit, juin 2022, n°486, pp.105-114

esprit n486.webp

Olivier Renaudie

Quelle qualité du système de santé?, RDSS, n°2 mars-avril 2022

20 ans la loi 4 mars 2002.jpg

Daniel Borrillo

Nuevos paradigmas del derecho francés de filiacion: una mirada critica. Derecho de familia. Revista Interdisciplinaria de Doctrina y Jurisprudencia, Abeledo Perrot, 2022, RDF, 2022
(103). ￿hal-03631090￿

Jacques Chevallier

 Vers une République des experts ? , in A. Viala (dir.), Demain l’épistocratie ? Mare et Martin,  Coll. Le sens de la science, 2022, pp. 175-189

Olivier Renaudie

La contribution de la loi n°2021-1520  du 25 novembre 2021 au renouvellement de la sécurité civile, AJCT, Pratiques, mars 2022, n°3, pp.160-163

AJCT Mars22.jpg

Jean-François Boudet

La certification des comptes de l’Etat. Pour quoi faire ? Question pour un débat démocratique"Les  Petites Affiches, n° 2 de février 2022, p.12-19

https://www.labase-lextenso.fr/revue/LPA/2022/02#LPA201l1 

Geneviève Koubi

« Droits autochtones, des droits individuels, collectifs ou « de » collectif ? »,
revue Droit et cultures [En ligne], 2021/1, n° 81

https://journals.openedition.org/droitcultures/6945

Un questionnement sur les « droits autochtones » consiste à repenser la notion de « titulaire » des droits. Un renouvellement des approches les replace dans la dialectique des droits de l’homme et des droits des peuples et non dans une confrontation entre droits de l’homme et droits des personnes – minoritaires ou autochtones. Dans cette tension permanente, les raisonnements juridiques à leur propos oscillent entre deux pôles, l’un reliant, l’autre divisant.

Jean-François Boudet

(2022) - La certification des comptes de l’État. Pour quoi faire ? Question pour un débat démocratique , actu-juridique.fr

"À l’instar d’un André Chandernagor, ancien député de la Creuse entre 1958 et 1981, ministre des Affaires européennes entre 1981 et 1983 et 31e premier président de la Cour des comptes entre 1983 et 1990, qui posait clairement et avec provocation à l’aube des événements de mai 1968 la question : « Un parlement pour quoi faire ? », dans son fameux ouvrage éponyme, on pourrait tout aussi bien se poser la même interrogation aujourd’hui à l’égard de la certification des comptes de l’État."

Daniel Borrillo

(2021)- Bioética à la française: análisis del desarrollo del bioderecho en Francia », Revista Jurisprudencia Argentina, XXIII Numero especial de bioética, déc. 2021

Olivier Renaudie

 La métropole du Grand Paris : du rêve à la (dure) réalité, AJCT, n°9, sept. 2021, Pratiques, pp. 416-418

AJCT sept 21.jpg

Géraldine Aidan

« The epistemic revolution induced by microbiome studies : an interdisciplinary view”, Bapteste, E., Gérard P., Larose, C., Blouin, M., Not. F, Campos, L., Aïdan, G., Sélosse, MA., Adénis, MS, Bouchard, F.1 , Dutreuil, S., Corel, E., Vigliotti, C., Huneman, P., Lapointe FJ, Lopez, P, Biology, numéro 10, 2021 (15p.).

bottom of page