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Agrégé des Facultés de droit

Professeur de droit public à l’Ecole de droit de la Sorbonne

Chercheur associé au CERSA

 

Thèmes de recherche :

 

S’inscrivent dans les deux axes de recherche du CERSA pour la période 2019-2023 :

Axe 1 : Les transformations de l’Etat et de l’action publique :
Réformes de l’Etat et de l’administration
Administrations et politiques sanitaires et sociales
Politiques publiques de sécurité
Territorialisation du droit et de l’action publique

Axe 2 : Mutations des normativités :
Évolutions du droit administratif et du contentieux administratif

Droit souple

Nudges

 

Publications :

 

Ouvrages :

•  La préfecture de police, LGDJ, coll. « Bibliothèque de droit public », 2008.

•  Les aides économiques locales : de quel droit ?, L’Harmattan, 2020.

•  L’intérêt à agir devant le juge administratif, Berger-Levrault, 2015.

•  Avec Catherine Teitgen-Colly,  L’Harmattan, 2019.Confiance et droit public, L’Harmattan, 2019

•  Avec Jean-Bernard Auby, Les nouveaux équilibres de l’action publique locale , Berger-Levrault, 2019.

 Articles dans des revues à comité de lecture :

•  « La création de la police municipale parisienne », JCP A, 5 juillet 2021, p. 21-25.

•  « Collectivités territoriales et compétences en santé publique : sortir de l’ambigüité ? », Revue française d’administration publique, 2020, n° 176, p. 901-912.

•  « La police administrative aux temps du Coronavirus », Actualité juridique Droit administratif, 2020, p. 1704-1709.

•  « Accès au juge et contentieux de l’urbanisme : la question délicate de la suppression de l’appel », Revue du droit public 2020, p. 5-16.

•  « La dimension idéologique du service public hospitalier », Revue de droit sanitaire et social, 2017, p. 617-625.

 Chapitres d’ouvrages :

•  « Enseigner un droit administratif spécial : le droit de l’urbanisme » in Jacques Caillosse et Karl-Henri Voizard, dir., Le droit administratif aujourd’hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, 2021, p. 207-223.

•  « Celle qu’on attendait plus : la police intercommunale », Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marie Pontier, PUAM, 2020, p. 537-549.

•  « Le besoin de code(s) : déontologie et sécurité intérieure » A. Zarca, dir. , Les outils au service de la déontologie,  Dalloz, 2020, p. p. 29-39.

•  « La jurisprudence administrative à l’ère du big et de l’open data » AFDA, Le droit administratif a défi du numérique , Dalloz, 2019, p. 67-80.

•  « Forces armées et sécurité intérieure » in Mélanges en l'honneur du Professeur Jean-François Seuvic, Presses universitaires de Lorraine, 2018, p. 209-226.

 Autres publications :

•  « Le préfet, l’Etat et la politique », Administration, 2021, n° 71, p. 46-47.

•  « Permettre au Parlement de saisir le juge administratif ? Une mise en perspective », Revue générale du droit, 2020, n° 53074, (https://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2020/10/10/permettre-au-parlement-de-saisir-le-juge-administratif-une-mise-en-perspective/).

•  Commentaire du Livre III (« Polices administratives spéciales ») du Code de sécurité intérieure Olivier Gohin et Xavier Latour, dir., Code de la sécurité intérieur commenté, LexisNexis, 5e éd., 2022.

•  « Grand Paris : vive la Métropole ! », La Tribune, 9 février 2021.

•  « Elus locaux : en finir avec le principe de gratuité », Actualité juridique, 10 juillet 2017, p. 1353.

 

 

Communications, colloques, conférences, séminaires :

 

Organisation de colloques :

 

Direction scientifique et organisation d’un colloque sur Les aides économiques locales : de quel droit?, Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 29 novembre 2019.

 

Avec Benoit Apollis, Lucie Cluzel et Michel Borgetto, direction scientifique et organisation d’une journée d’étude sur La télémédecine saisie par le droit, Université Paris II Panthéon-Assas, 8 novembre 2019.

 

Avec Catherine Teitgen-Colly, direction scientifique et organisation d’une journée d’étude sur Confiance et droit public , Université Paris I Panthéon-Sorbonne, 14 septembre 2018.

 

Direction scientifique et organisation d’une journée d’étude sur Les services départementaux d'incendie et de secours, Université de Lorraine, Faculté de droit de Nancy, 11 mai 2017.

 

Avec Michel Borgetto et Lucie Cluzel, direction scientifique et organisation d’une journée d’étude sur Le renouveau du service public hospitalier, Université Panthéon-Assas, 27 avril 2017.

 

Communications à l’occasion de colloques et séminaires :

 

« Les organes administratifs informels », colloque sur L'informel en droit administratif, Université de Lille, 10 décembre 2021.

 

« Le ministère de l’Intérieur, ministère de la crise ? », séminaire sur Gouverner et juger en cas de crise , Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 18 octobre 2021,

 

« Les directions zonales de la sécurité publique », colloque annuel de l'Association française de droit de la sécurité et de la défense , 23 septembre 2021.

 

« Metropolitan governance. What solutions ? », colloque sur Planning the metropolis, Métropole du Grand Paris, 5 juillet 2021.

 

« Faut-il déréguler la sécurité privée ? », colloque sur Les relations entre l'Etat et la sécurité privée, Université de Nice-Côte d’Azur, 27 janvier 2021.

 

Enseignements :

 

- Droit administratif général, cours dispensé en Licence 2 Droit.

 

- Droit des services publics et de la régulation, cours dispensé en Master 1 Droit public.

 

- Contentieux de l’urbanisme, cours dispensé en Master 2 Contentieux public.

 

- Contentieux administratif, cours dispensé en Master 2 Droit public fondamental.

 

- Droit des ressources humaines, cours dispensé en Master 2 Droit et gestion des collectivités publiques.

 

- Aides économiques locales, cours dispensé en Master 2 Droit public des affaires.

 

 

Responsabilités administratives et pédagogiques :

 

- Codirecteur du Groupement de recherche sur l’administration locale en Europe (GIS-GRALE).

 

- Directeur du Master 2 ‘Contentieux public’ de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

 

- Directeur du Département ‘Droit public et droit fiscal’ de l’Ecole doctorale de droit de la Sorbonne.

 

- Référent ‘Défense et sécurité’ de l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.

 

Expertise et rayonnement scientifique :

 

- Membre du Comité d’éthique de la police municipale de Paris (depuis février 2022 – Nomination par la maire de Paris).

 

- Membre du collège en charge de la déontologie de la sécurité au Défenseur des droits (depuis juillet 2020 – Nomination par le président de l’Assemblée nationale).

 

- Membre du conseil scientifique de l’Institut national des hautes études de sécurité et de justice (2013-2016).