Jacques CAILLOSSE

Docteur d’État en droit public, 1978

Agrégé de droit public, 1985

 

Professeur à l’IEP de Grenoble, 1986-1990

Professeur à l’IEP de Rennes, 1990-2000

Professeur à l’Université Panthéon Assas (Paris 2), 2000-2012

 

Professeur émérite de l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), depuis 2012

 

 

Thèmes de recherche

 

Les transformations en cours du droit de l’ action publique (ce que le néolibéralisme fait au droit administratif et ce que ce dernier introduit dans l’expérience du néolibéralisme)

Les sciences sociales et le droit de l’action publique

La théorie générale du droit et la question de l’État

Les juristes, la politique et le droit de l’action publique

 

 

Publications

 

Ouvrages

  •  Le droit administratif aujourd’hui. Retours sur son enseignement (en codirection avec K-H. Voizard), Dalloz, col. « Thèmes et commentaires », 2021

  • L’État du droit administratif, LGDJ/Lextenso, 2° éd., 2017

  • Les « mises en scène » juridiques de la décentralisation. Sur la question du territoire en droit public français, LGDJ/Lextenso, 2009

  • La constitution imaginaire de l’administration, PUF, col. « Les voies du droit », 2008

  • Introduire au droit, Montchrestien, col. « Clefs », 3° éd., 1998

 

Articles dans des revues à comité de lecture

  •  « Faire du droit administratif » à l’heure du néolibéralisme, Jus Politicum, n°27/2022, p. 199-223

  • Surdétermination économique du droit et nouvelles figures du service public, Politiques et management public, vol. 29, n°3/2012, p.305-324

  • L’évaluation de quel droit ? (à propos de T. Tanquerel et A. Flückiger (dir.), L’évaluation de la recherche en droit – Assessing research in law, Bruylant, col. « Penser le droit », 2015), Droit et Société, n°77/2011, p.403-420

  •  La sociologie politique du droit, le droit et les juristes (à propos de J. Commaille et et P. Duran, coord. du dossier, Pour une sociologie politique du droit, L’Année sociologique, 59 (1) et (2), 2009), Droit et Société, n°77/2011, p.189-206

  • Droit et évaluation, Revue française des affaires sociales, La doc. fr., n°1-2/2010, p.353-367

 

Chapitres d’ouvrages

  •  Introduire au droit ? Oui, mais pour y faire quoi ?, in M. Altwegg-Boussac (dir), Introduire au droit. Regards critiques sur un enseignement, LGDJ/Lextenso, 2021, p.129-144

  • L’ordre public économique : une notion hégémonique ?, in A. Laget-Annameyer (dir.), L’ordre public économique, LGDJ/Lextenso, 2018, p.363-390

  • L’argument sociologique dans l’administration, in D. Fenouillet, L’argument sociologique en droit, Dalloz, 2015, p.119-136

  • Les fonctions sociopolitiques de l’État, in M. Troper et D. Chagnollaud (dir.), Traité international de droit constitutionnel, Dalloz, 2012, tome 3, p.323-356

  • Les principes généraux de l’organisation administrative, in P. Gonod, F. Melleray et P. Yolka (dir.), Traité de droit administratif, Dalloz, 2011, tome 1, p.149-205

 

Autres publications

  • La question du positivisme dans l’enseignement contemporain du droit administratif, in K-H. Voizard et J. Caillosse (dir.), Le droit administratif aujourd’hui. Retours sur son enseignement, Dalloz, 2021, p.49-64

  • Lire le droit public dans les chiffres ou ce que le droit doit aux chiffres et ce qu’il lui en coûte, rapport de synthèse du colloque « Chiffres et droit public » de l’Association des doctorants de droit public de l’Université de Lyon, Mare & Martin, 2021, p.261-279

  • Les méthodes d’enseignement du droit administratif, in AFDA, Les méthodes en droit administratif, Dalloz, 2018, p.77-98

  • Le ius d’Aldo Schiavone et le droit administratif, Revue d’Histoire des Facultés de droit et de la culture juridique, 2015, n°35, p.393-410

  • Les libertés locales : bréviaire de quelle décentralisation ? Interrogations sur le cas français, 1976-2013, in N. Kada (dir.), Les tabous de la décentralisation, Berger-Levrault, 2015, p.49-73

 

  

Communications, colloques, conférences, séminaires

 

1. Les controverses doctrinales, communication au colloque de l’AFDA, « La doctrine en droit administratif », Faculté de droit de Montpellier, 12 juin 2009

2. Legitimacy in Administrative Law ? A French Perspective, communication au séminaire du « Dornburg Research Group on Administrative Law », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne,  22 octobre 2009

3. Le partage administration/politique : un impensé des doctrines de la séparation des pouvoirs ?, communication au colloque « La séparation entre administration et politique en droits français et étrangers » organisé le 13 avril 2012 par l’Institut de droit public, Faculté de droit et des sciences sociales de Poitiers

4. Le juge administratif et la question de l’efficacité,  intervention d’ouverture de la Conférence nationale des Présidents de juridictions administratives, le 29 juin 2012 à Nantes

5. Dits et non-dits d’un colloque, rapport introductif du colloque « Le Conseil d’État et l’Université », organisé par le CERSA, sous la dir. de J. Caillosse et O. Renaudie, Université Panthéon-Assas Paris 2, 7 février 2014

6. Quel droit administratif Pierre Legendre fait-il « entendre » ?, communication à la Journée d’études organisée le 19 juin 2017 par P. Bonin et P. Brunet autour de l’ouvrage de P. Legendre « Trésor historique de l’État en France », Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

7. La réflexion juridique à l’épreuve du néolibéralisme et de l’ « américanisation » du droit, rapport de synthèse du colloque « Néolibéralisme et américanisation du droit », organisé sous la dir. de F. Bottini, Université Le Havre-Normandie, 17 novembre 2017

8. A propos du « droit administratif global », conclusion du colloque « Les principes communs de la procédure administrative : essai d’identification », organisé sous la dir. de P. Gonod et H. Ascensio, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 9 avril 2018

9. Rapport de synthèse du colloque « La bienveillance en droit public », organisé par l’Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon, Lyon, le 18 octobre 2018

10. Conclusion du colloque « L’abandon du projet d’aéroport de Notre-Dame-des-Landes. Quels enseignements ? », organisé sous la dir. d’A. Van Lang et B. Lormeteau, Université de Nantes, 30 novembre 2018

11. L’ « affaire Nicolo ».Analyse d’un revirement de jurisprudence, communication au colloque organisé à l’initiative du Conseil d’État, de l’Université Panthéon-Assas Paris 2 et de la Faculté de droit de Split, dans le cadre des 13èmes « Journées juridiques et administratives franco-croates », Split, 13 septembre 2019

12. Accountability, redevabilité, répondance, etc...de quoi et devant qui les responsables publics sont-ils « responsables » ?, conclusion du colloque « Comment les responsables publics doivent-ils répondre de leurs actes ? », organisé sous la dir. de C. Garbar, Université de Tours,  29 novembre 2019

13. Lire le droit public dans les chiffres ou ce que le droit doit aux chiffres et ce qu’il lui en coûte, rapport de synthèse du colloque « Chiffre(s) et droit public », organisé par l’Association des doctorants en droit public de l’Université de Lyon, Lyon, 8 octobre 2020

14. Le risque, le droit et les juristes, rapport de synthèse du colloque « La résilience des territoires exposés aux risques. Le droit à l’épreuve des risques », organisé sous la dir. de F. Cafarelli, Université de Clermont-Ferrand, 8 décembre 2021

  

 

Principaux enseignements

 

à la Faculté des sciences juridiques de Rennes

 

cours d’ Institutions administratives, 1ère année DEUG (1980-1986)

cours de Droit administratif des biens, 3ème année de licence (1980-1986)

cours de Droit public économique, 4ème année de maîtrise (1980-1986)

cours de Science administrative, 4ème année de maîtrise (1980-1986)

cours Approches croisées de la décentralisation, DEA « Etudes politiques » (1984-1986)

séminaire Théorie générale du droit public, DEA « Droit public » (1991-1993)

 

à l’IEP de Grenoble

 

cours d’ Introduction générale au droit et à l’étude des institutions publiques, 1ère année (1986-1990)

cours de Droit administratif des biens, 3ème année (1986-1990)

cours de Science administrative, 3ème année (1986-1990)

cours de Droit public économique, 3ème année (1986-1990)

cours de Droit administratif général, préparation aux concours de l’ENA (1987-1990)

cours Sur les rapports droit/politique, DEA « Etudes politiques » (1989-1990)

séminaire de Science administrative, 3ème année (1986-1990)

 

à la Faculté de droit de Grenoble

 

cours Sur l’évaluation des politiques publiques, DEA « Administration publique » (1988-1990)

 

à l’IEP de Rennes

 

cours d’Introduction générale au droit, 1ère année (1990-2000)

cours de Droit administratif des biens, 3ème année (1990-2000)

cours de Science administrative, 3ème année (1990-2000)

cours de Droit administratif général, préparation aux concours de l’ENA, (1994-2012)

cours sur Les incidences de la construction européenne sur la culture juridique française, DEA « Action publique et territoires en Europe » (1994-1999)

séminaire Action locale, DEA « Action publique et territoires en Europe » (1994-1999)

 

 

à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2)

 

cours de Droit du service public, maîtrise/master (2000-2012)

cours de Droit des relations du travail dans le secteur public, licence et maîtrise/master (2000-2012)

cours de Politiques publiques, maîtrise/master (2000-2012)

cours de Gestion publique, master « Administration et politiques publiques » (20010-2012)

séminaire de Politiques publiques, master « Administration et politiques publiques » (2005-2012)

 

Autres enseignements

 

en France

cours de Droit de la fonction publique, 4ème année AES  Université de Rennes 2 (1980-1986)

cours de Droit du littoral, DESS « Aménagement local » Université de Rennes 2 (1994-1997)

cours sur Le système administratif français, Ecole Nationale de la Santé Publique de Rennes (1998-2002)

cours sur Les politiques françaises de décentralisation, DESS « Politiques sociales » de la Faculté des sciences économiques de Grenoble (1991-1999)

cours sur La territorialisation des politiques publiques, DESS « Gestion et analyse financière des collectivités territoriales » de la Faculté des sciences économiques de Rennes (2005-2010)

 

à l’étranger

cours d’Introduction générale au droit public, département des sciences politiques et administratives de l’Université de Marmara à Istanbul (1987-2000)

conférences sur Le droit parlementaire français, Assemblée nationale portugaise, Lisbonne (novembre 1992)

cours d’Introduction générale au droit public, Faculté franco-biélorusse de Minsk (mai-juin 1995)

conférences sur Partis et vie politiques en France, programme Socratès de l’Université de Turin (Faculté des sciences politiques), mai 1999

cours sur Les grands principes du droit administratif français, Université Saint-Charles de Prague, juin 2007

  

 

Responsabilités administratives et pédagogiques

 

Directeur du Centre de préparation aux concours de l’ENA de l’IEP de Grenoble, 1987-1990

Directeur du Centre de préparation aux concours de l’ENA de l’IEP de Rennes, 1994-2010

 

Membre du Conseil national de l’évaluation, 2001-2003

Membre du Conseil national de la formation des élus locaux, 2005-2010

 

Membre du Conseil scientifique du CNFPT, 2001-2003

Membre du Conseil scientifique de la MSH « Ange Guépin » de Nantes, 2003-2008

Membre du Conseil de rédaction de la revue Pouvoirs Locaux

 

Directeur du DEA Action publique et territoires en Europe de l’IEP de Rennes, 1995-1999

Directeur adjoint du Master Administration et politiques publiques de l’Université Panthéon-Assas Paris 2, 2005-2012